Préambule Ce cahier des charges a pour objectif de décrire les règles de fonctionnement spécifiques au conseil syndical de la résidence Carré Monceau. Il vient compléter et préciser la règlementation en vigueur et le...
Le règlement de copropriété (RCP) de la résidence Carré Monceau a été établi en septembre 2014. Il a ensuite été modifié à plusieurs reprises. En 2023, un audit a été effectué pour vérifier sa...
Préambule Ce cahier des charges a pour objectif de définir les conditions d’installation et d’utilisation de dispositifs de climatisation avec unité extérieure, pour les résidents de la copropriété Carré Monceau qui en font la...
Préambule Ce cahier des charges a pour objectif de définir les modalités relatives à la fermeture (« boxage ») des emplacements de parking de la résidence Carré Monceau, tant en termes de procédure à...
Préambule Il est arrêté entre tous les copropriétaires un Règlement Intérieur de la résidence auquel devra se conformer l’ensemble des résidents ou ayants-droits : copropriétaires, locataires, locaux d’activité et commerces. Ce règlement s’inscrit dans le...
